Marque expirée - Marque en non vigueur

in Tellya
Société QUALITEL SARL ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3465857
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
in Tellya de Société QUALITEL ASSOCIE UNIQUE

Présentation de la marque in Tellya

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUALITEL ASSOCIE UNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « in Tellya »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUALITEL ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) 114, Boulevard d'Armentières,59057 ROUBAIX Cedex 1 - 59057 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 382 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS domicilié(e) 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in Tellya est expirée depuis le 27 novembre 2016.


Société QUALITEL SARL ASSOCIE UNIQUE - 114, Boulevard d'Armentières,59057 ROUBAIX Cedex 1 - 59057 - France - SIREN 422382374


Martine RICOUART MAILLET BRM AVOCATS - 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

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