Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR
Société QUALI CONFORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4123310
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR de Société QUALI CONFORT

Présentation de la marque RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société QUALI CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société QUALI CONFORT domicilié(e) Siège social : Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat domicilié(e) Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU QUALI.T.E ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUR est expirée depuis le 1 octobre 2024.

Société QUALI CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : QUALI confort


Société QUALI CONFORT, Société par Actions Simplifiée - Siège social : Lieu-dit “ Léséon ”, Zone Industrielle de Kériel - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 431899954


SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat - Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).

Constructions transportables métalliques, serrurerie métallique (autre qu'électrique), quincaillerie métallique, fenêtres, vérandas, portes, porte-fenêtres en aluminium.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Echafaudage métallique.

Matières à calfeutrer, à isoler, fibres ou laine de verre pour l'isolation, laine de roche.

Portes, volets, vérandas, fenêtres non métalliques, bois et PVC, verre de construction, verre isolant, constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.

Stores d'intérieur à lamelles, miroirs (glaces).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale.

Informations en matière de construction, conseil en isolation et en chauffage, services d'étanchéité (construction), travaux de couverture de toits, entretien de bâtiment, de locaux, pose, maintenance, installations de fenêtres, portes, stores, volets, vérandas, de menuiserie intérieure et extérieure, d'installations de chauffage, de climatisation, isolation thermique, conseil en économie d'énergie.

Production d'énergie.

Étude de projet technique, architecture, décoration intérieure. Audits en matière d'énergie.