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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société QUADRA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société QUADRA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96605267
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Société QUADRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société QUADRA domicilié(e) 1185 Chemin des Campelières, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 512 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605267.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2006.

Société QUADRA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , QUADRA ETUDES FORMES REALISATIONS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DROLES DE FLEURS ! , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société QUADRA (Société Anonyme) - 1185 Chemin des Campelières, 06250 MOUGINS - France - SIREN 401512264


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Vêtements et chapellerie.Publicité et affaires commerciales.Jeux

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).