Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETES DE DAX
SOCIETE PYRLAINE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3037939
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2010
FETES DE DAX de SOCIETE PYRLAINE

Présentation de la marque FETES DE DAX

Déposée le 30 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PYRLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FETES DE DAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PYRLAINE domicilié(e) Esplanade de la Fontaine Chaude, B.P 214, 40105 DAX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 795 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE PROPRIETE INTELLECTUELLE - France.

La marque FETES DE DAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES DE DAX est expirée depuis le 30 juin 2010.


SOCIETE PYRLAINE S.A.R.L - Esplanade de la Fontaine Chaude, B.P 214, 40105 DAX cedex - France - SIREN 339795569


CABINET DE PROPRIETE INTELLECTUELLE - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391084 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, coiffes de chapeaux, cotonnades, linge de maison, linge de table, drapeaux, frise (étoffe). Vêtements (habillement) à savoir bonneterie, bérets, bretelles, casquettes, chapeaux, chaussettes, ceintures en tissu, chemises, cravates, écharpes, foulards, maillots, visières.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.