Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS PERFORMANCES INTERMEDIA 1990 PRIX "QUALITE DE VIE" SPAC
SOCIETE PUYOLAISE D'ARTICLES CHAUSSANTS (S.A.R.L.) S.P.A.C.

Numéro de dépôt :
95554299
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque CONCOURS PERFORMANCES INTERMEDIA 1990 PRIX "QUALITE DE VIE" SPAC

Déposée le 18 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PUYOLAISE D'ARTICLES CHAUSSANTSS.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS PERFORMANCES INTERMEDIA 1990 PRIX "QUALITE DE VIE" SPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PUYOLAISE D'ARTICLES CHAUSSANTSS.P.A.C domicilié(e) RN 117, 64270 PUYOO - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 273 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A.C. - France.

La marque CONCOURS PERFORMANCES INTERMEDIA 1990 PRIX "QUALITE DE VIE" SPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS PERFORMANCES INTERMEDIA 1990 PRIX "QUALITE DE VIE" SPAC est expirée depuis le 18 janvier 2005.


SOCIETE PUYOLAISE D'ARTICLES CHAUSSANTS (S.A.R.L.) S.P.A.C. - RN 117, 64270 PUYOO - France - SIREN 301273298


S.P.A.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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