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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROYESTYL
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BILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLY
Société PROYESTYL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1554146
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999
BILLY de Société PROYESTYL

Présentation de la marque BILLY

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROYESTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROYESTYL domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France.

La marque BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY est expirée depuis le 6 octobre 1999.


Société PROYESTYL (S.A.R.L.) - 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231953 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179171 - Publication au BOPI 1994-12-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.