Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROVIALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROVIALIS domicilié(e) Espace Performance 1, La Fleuriaye, Bâtiment A, BP 20701,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 079 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PROVIALIS SAS domicilié(e) Espace Performance 1, La Fleuriaye, Bâtiment A, BP 20701,44481 CARQUEFOU CEDEX - France.
La marque PROVIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323497.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIALIS est expirée depuis le 5 novembre 2014.
Société PROVIALIS SAS - Espace Performance 1, La Fleuriaye, Bâtiment A, BP 20701,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France - SIREN 479079014
Société PROVIALIS SAS - Espace Performance 1, La Fleuriaye, Bâtiment A, BP 20701,44481 CARQUEFOU CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500820 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons et/ou d'images (bases de données) ; supports de données (CD ROM) ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la commande des ordinateurs ; pièces détachés pour tous les appareils cités ci-dessus, connexions informatiques (câbles électriques destinés à l'informatique). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Télécommunications y compris communications par terminaux d'ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial (dit Internet), par le réseau câblé ou par d'autres voies de transmission de données ; transmission de messages et d'images, assistées par ordinateur ; transmission électronique de messages ; location d'appareils pour la transmission de messages ; informations dans le domaine de la télécommunication interactive ; transmission du son et des images par satellite ; service de télégraphie, de téléphonie, de radiotéléphonie et de télégraphie ; agences de presse. Transferts de données par terminaux d'ordinateurs. Sécurisation et assistance dans le transfert des données par terminaux d'ordinateurs. Formation. Publication de livres. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Prestations de services informatiques, à savoir : programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; développement de logiciels ; actualisation et mise à jour de logiciels ; conseils en matière d'informatique ; location de logiciels ; location d'équipement de traitement de données et location d'ordinateurs ; conseils techniques en informatique et bureautique ; location de temps d'accès à des bases de données par le biais du réseau mondial de télécommunication (dit Internet), du réseau câblé ou par le biais d'autres voies de transmission de données ; création, conception et développement d'ordinateurs et d'équipement de communication ; conseils en matière de choix de matériel informatique et de logiciels ; assistance téléphonique « hot line » pour le développement et l'utilisation d'outils informatiques, pour la bureautique, et pour l'administration de système réseau. Travaux d'ingénieurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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