Déposée le 9 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROVESTYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPERLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROVESTYL domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PROVESTYL (S.A.R.L.) - France.
La marque IMPERLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERLIGHT est expirée depuis le 9 septembre 2002.
Société PROVESTYL a également déposé les autres marques suivantes : WHERE , INCOM
Société PROVESTYL (S.A.R.L.) - 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France
Société PROVESTYL (S.A.R.L.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231953 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179171 - Publication au BOPI 1994-12-01
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets harnais et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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