Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPVM IMPERATOR
Numéro de dépôt :
1008436
Date de dépôt :
10/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPVM IMPERATOR
Déposée le 10 février 1977 par SOCIETE PROVENCALE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPVM IMPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPVM IMPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPVM IMPERATOR est expirée depuis le 10 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014