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Marques déposées par la société SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE
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Filigramme
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Filigramme
SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE

Numéro de dépôt :
1374110
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque Filigramme

Déposée le 10 octobre 1986 par la société SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Filigramme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE domicilié(e) Montée d'Avignon, 13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2071378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 621 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2071378) - France.

La marque Filigramme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Filigramme est expirée depuis le 10 octobre 2006.

SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Du temps, du soleil, de l'Olï , OLI 1ERE PRESSION A FROID HUILE D'OLIVE VIERGE EXTRA , OLISIE


SOCIETE PROVENCALE DES OLEAGINEUX - OLI-PROVENCE - Montée d'Avignon, 13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2071378) - France - SIREN 701621310


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2071378) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1996 n°2071378 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302542 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302541 - Publication au BOPI 2000-06-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.