Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA Société Provençale d'Aromathérapie
Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE

Numéro de dépôt :
99829609
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque SPA Société Provençale d'Aromathérapie

Déposée le 14 décembre 1999 par la société Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPA Société Provençale d'Aromathérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE domicilié(e) Parc d'Activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 864 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André MAGONET Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE (S.a.r.l.) - France.

La marque SPA Société Provençale d'Aromathérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA Société Provençale d'Aromathérapie est expirée depuis le 14 décembre 2009.

Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE a également déposé les autres marques suivantes : SOLSTICE , BRULE-GRAISSE , LES GAVOTS DE PROVENCE , OLIGO-MINCEUR , SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE , ABSOLU D'ESSENCES , LES GAVOTS DE PROVENCE , ARGILESSENCE , SYMPHONIE PRELUDE MELODIE HARMONIE QUATUOR , BALNEOFUSETTE


Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE - Parc d'Activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France - SIREN 337864581


Monsieur André MAGONET Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE (S.a.r.l.) - France


Inscription le 24 janvier 2001 - Renonciation partielle n°314616 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; viande, poisson volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.