Déposée le 14 décembre 1999 par la société Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la société Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE domicilié(e) Parc d'Activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 864 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André MAGONET Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE (S.a.r.l.) - France.
La marque SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829608.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE - Parc d'Activités La Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France - SIREN 337864581
Monsieur André MAGONET Société PROVENCALE D'AROMATHERAPIE (S.a.r.l.) - France
Inscription le 24 janvier 2001 - Renonciation partielle n°314617 - Publication au BOPI 2001-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Dentifrices. Produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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