Déposée le 20 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Provençale d'aromathérapie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES GAVOTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Provençale d'aromathérapie domicilié(e) 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 864 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAGONET SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE - France.
La marque LES GAVOTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Provençale d'aromathérapie (SARL) - 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France - SIREN 337864581
Monsieur MAGONET SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abrasser, savons; parfumerie, huiles essentielles de lavande de haute-Provence, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Papier, carton, serviettes à démaquiller, linge de table en papier, napperon en papier, nappes en papier, ronds de tables en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, écritaux en papier et carton, écussons (cachets en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachet, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Cartes postales, cartes de souhaits, photogravures, portraits, produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits de Provence, gelées de Provence confitures de Provence, compotes de Provence, ufs, lait et produits laitiers de Provence, huiles et graisses comestibles de Provence.Café, thé, cacao, sucre, riz de Provence, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales de Provence, pain de Provence, pâtisserie et confiserie de Provence, glaces comestibles, miel de Provence, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) de Provence, épices de Provence, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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