Déposée le 3 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BALNEOFUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE domicilié(e) Parc d'activités la Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2183191) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 864 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André MAGONET domicilié(e) (dossier no 2183191) - France.
La marque BALNEOFUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE (SARL) - Parc d'activités la Crémade, 13580 LA FARE LES OLIVIERS (dossier no 2183191) - France - SIREN 337864581
Monsieur André MAGONET - (dossier no 2183191) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183191 - Publication au BOPI 2000-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Préparations à base de sel marin, algues, plantes, huiles essentielles destinées à des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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