Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURCE DES FÉES
SOCIÉTÉ PROVENANCE DES VINS D'ORIGINE MATHIEU CARLIER SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3271530
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/02/2014
LA SOURCE DES FÉES de SOCIÉTÉ PROVENANCE DES VINS D\'ORIGINE MATHIEU CARLIER

Présentation de la marque LA SOURCE DES FÉES

Déposée le 4 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ PROVENANCE DES VINS D'ORIGINE MATHIEU CARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA SOURCE DES FÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ PROVENANCE DES VINS D'ORIGINE MATHIEU CARLIER domicilié(e) BP 21, ALLÉE DE LA LIBERATION,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 820 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVO MATHIEU CARLIER 0490658763 – 0490658187 domicilié(e) ALLEE DE LA LIBERATION,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque LA SOURCE DES FÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURCE DES FÉES est expirée depuis le 4 février 2014.


SOCIÉTÉ PROVENANCE DES VINS D'ORIGINE MATHIEU CARLIER SOCIÉTÉ ANONYME - BP 21, ALLÉE DE LA LIBERATION,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 655820348


SPVO MATHIEU CARLIER 0490658763 – 0490658187 - ALLEE DE LA LIBERATION,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vins.