Marque expirée - Marque en non vigueur

DUALIS
Société PROVELIS Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3495902
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration :
20/04/2017
DUALIS de Société PROVELIS Société par actions simplifiées

Présentation de la marque DUALIS

Déposée le 20 avril 2007 par la société Société PROVELIS Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « DUALIS »

Le déposant est la société Société PROVELIS Société par actions simplifiées domicilié(e) 245 B rue de la Pierre PLANTEE,42650 ST JEAN DE BONNEFONDS - 42650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 933 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUALIS est expirée depuis le 20 avril 2017.


Société PROVELIS Société par actions simplifiées - 245 B rue de la Pierre PLANTEE,42650 ST JEAN DE BONNEFONDS - 42650 - France - SIREN 441933645


JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; volets et stores d'extérieur métalliques, volets et stores d'extérieur pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; coffres métalliques, coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; châssis et cadres de fenêtres métalliques ; portes métalliques, châssis et cadres de portes métalliques ; châssis métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; coffres non métalliques, coffres en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants ; châssis non métalliques, châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants, châssis et cadres de fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; châssis et cadres de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métallique ni en matières textiles.

Services d'isolation ; construction d'isolation ; services d'installation de volets et de stores d'extérieur déroulants, services d'entretien de volets et de stores d'extérieur déroulants, services de réparation de volets et de stores d'extérieur déroulants ; services de pose de fenêtres, de portes et de volets roulants dans le bâtiment.