Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE
Société Protectrice des Animaux – SPA, Association Loi 1901 – RUP

Numéro de dépôt :
3071787
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2020
SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE de Société Protectrice des Animaux – SPA

Présentation de la marque SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE

Déposée le 19 décembre 2000 par l'association loi 1901 Société Protectrice des Animaux – SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Protectrice des Animaux – SPA domicilié(e) 39 Boulevard Berthier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Président de la SPA domicilié(e) 39 Bd Berthier - 75017 - PARIS - France.

La marque SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX NATIONALE est expirée depuis le 19 décembre 2020.

Société Protectrice des Animaux – SPA a également déposé les autres marques suivantes : Société Protectrice des Animaux – Noël des Animaux , PORTES OUVERTES DE LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX SPA , SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX , SPA DE PARIS , S.P.A. EUROPE , NOEL DES ANIMAUX DE LA SPA SPA , Noël des Animaux de la SPA , Portes Ouvertes de la Société Protectrice des Animaux , S.P.A. , SPA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE PARIS


Société Protectrice des Animaux – SPA, Association Loi 1901 – RUP - 39 Boulevard Berthier - 75017 - PARIS - France - SIREN 775691991


Président de la SPA - 39 Bd Berthier - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461405 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-01-27

Horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (autocollants) ; clichés. Parapluies, parasols ; sellerie. Vêtements, chapellerie. Animaux vivants. Publicité ; distribution de prospectus. Télécommunications ; agences de presse. Distribution de journaux. Education ; formation ; édition de livres et de revues. Services vétérinaires ; services juridiques ; filmage sur bandes vidéo.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.