Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPA EUROPE POUR LES ANIMAUX
SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A.)

Numéro de dépôt :
93454820
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque EPA EUROPE POUR LES ANIMAUX

Déposée le 11 février 1993 par SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPA EUROPE POUR LES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A.), domicilié(e) 39, Bld Berthier, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX Le Président de la SPA - France.

La marque EPA EUROPE POUR LES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPA EUROPE POUR LES ANIMAUX est expirée depuis le 11 février 2003.

SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A a également déposé les autres marques suivantes : SPA , SPA MAGAZINE , INTER-SPA , ANIMAUX MAGAZINE


SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A.) - 39, Bld Berthier, 75017 PARIS - France


SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX Le Président de la SPA - France


Inscription le 30 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°167199 - Publication au BOPI 1993-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Epinglettes et badges ornementaux, vêtements Revue, périodiques, prospectus, affiches, cartes postales, autocollants Activités liées aux animaux, à savoir: - Tenues de réunion et rencontres ayant pour objet la protection animale, - Soin, hébergement et assistance vétérinaire en France et en Europe, - Organisation de groupes de pression auprès des parlementaires français et européens sur des thèmes de protection animale.Organisation de colloques et symposiums

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.