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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROSURGICAL
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HEXACLIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXACLIP
Société PROSURGICAL SARL

Numéro de dépôt :
3098541
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2011
HEXACLIP de Société PROSURGICAL

Présentation de la marque HEXACLIP

Déposée le 4 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXACLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROSURGICAL domicilié(e) S.A.R.L. au Capital de 50 000 F, siège social : 76 bis, Avenue Gambetta, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 565 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSURGICAL SARL - France.

La marque HEXACLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACLIP est expirée depuis le 4 mai 2011.

Société PROSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMESH , T.E.W Total Endoscopic Wrap


Société PROSURGICAL SARL - S.A.R.L. au Capital de 50 000 F, siège social : 76 bis, Avenue Gambetta, 83400 HYERES - France - SIREN 424565976


PROSURGICAL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, matériel de suture, dispositifs médico-chirurgicaux. Clip pour ligature vasculaire et autres voies tubulaires.