Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSERVIA
Société PROSERVIA - SAS Espace Performance I La Fleuriaye

Numéro de dépôt :
3140499
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/01/2012
PROSERVIA de Société PROSERVIAEspace Performance I La Fleuriaye

Présentation de la marque PROSERVIA

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROSERVIAEspace Performance I La Fleuriaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PROSERVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROSERVIAEspace Performance I La Fleuriaye domicilié(e) Bât. A, 44481 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 026 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France.

La marque PROSERVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSERVIA est expirée depuis le 7 janvier 2012.


Société PROSERVIA - SAS Espace Performance I La Fleuriaye - Bât. A, 44481 CARQUEFOU - France - SIREN 394026934


SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons et/ou d'images (bases de données) ; supports de données (CD Rom) ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la commande des ordinateurs ; pièces détachées pour tous les appareils cités ci-dessus, connexions informatiques (câbles électriques destinés à l'informatique) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative de lieux d'expositions Installation, entretien et réparation d'ordinateurs Télécommunications y compris communications par terminaux d'ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial (dit Internet) , par le réseau câblé ou par d'autres voies de transmission de données ; transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur ; transmission électronique de messages ; location d'appareils pour la transmission de messages ; informations dans le domaine de la télécommunication interactive ; transmission du son et des images par satellite ; service télex, de télégraphie, de téléphonie, de radiotéléphonie et de télégraphie ; agences de presse. Transferts de données par terminaux d'ordinateurs Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Prestations de services informatiques, à savoir : programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; développement de logiciels ; actualisation et mise à jour de logiciels ; conseils en matière d'informatique ; location de logiciels ; location d'équipement de traitement de données et location d'ordinateurs ; conseils techniques en informatique et bureautique ; location de temps d'accès à des bases de données par le biais du réseau mondial de télécommunications (dit Internet) , du réseau câblé ou par le biais d'autres voies de transmission de données ; création, conception et développement d'ordinateurs et d'équipement de communication ; assistance téléphonique "hot line" pour le développement et l'utilisation d'outils informatiques, pour la bureautique, et pour l'administration de système réseau. Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, consultations professionnelles en matière de sécurité, établissement de plans (construction) Consultations professionnelles en matière financière

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.