Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a Pronto Europe
Société " PRONTO EUROPE ", société anonyme

Numéro de dépôt :
3011363
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010
a Pronto Europe de Société \

Présentation de la marque a Pronto Europe

Déposée le 21 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Société " PRONTO EUROPE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a Pronto Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société " PRONTO EUROPE " domicilié(e) Z.A. DE LA CERISAIE, 20, rue des Huleux, 93240 STAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 951 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GABET Avocat - France.

La marque a Pronto Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a Pronto Europe est expirée depuis le 21 février 2010.

Société " PRONTO EUROPE " a également déposé les autres marques suivantes : PRONTO EUROPE


Société " PRONTO EUROPE ", société anonyme - Z.A. DE LA CERISAIE, 20, rue des Huleux, 93240 STAINS - France - SIREN 428951677


Monsieur Philippe GABET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordineteurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.