SEVEN
Présentation de la marque SEVEN
Déposée le 27 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROMOVER route de Nomeny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 27 juin 1993.
SOCIETE PROMOVER route de Nomeny a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25