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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOTIONNELLE DES LOISIRS Zone Industrielle
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OXYGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE
SOCIETE PROMOTIONNELLE DES LOISIRS (Société Anonyme), Zone Industrielle, 91670 ANGERVILLE

Numéro de dépôt :
1302651
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1994

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 2 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOTIONNELLE DES LOISIRS Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOTIONNELLE DES LOISIRS Zone Industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU de LOMENIE. - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 2 octobre 1994.


SOCIETE PROMOTIONNELLE DES LOISIRS (Société Anonyme), Zone Industrielle, 91670 ANGERVILLE - France


Cabinet BEAU de LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; caravanes, maisons transportables et auto-tractées.