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Marques déposées par Société PROMOS
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PROMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOS
Société PROMOS

Numéro de dépôt :
1073521
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMOS

Déposée le 27 octobre 1978 par Société PROMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PROMOS, domicilié(e) Société à Responsabilité limitée, 39 Rue Crozatier, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque PROMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROMOS est expirée depuis le 27 octobre 1988.


Société PROMOS - Société à Responsabilité limitée, 39 Rue Crozatier, 75012 PARIS. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Meubles, sièges, glaces, cadres, articles non compris dans d'autres classes en liège, bois, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.