Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAISON DU CIRQUE
Numéro de dépôt :
94514127
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MAISON DU CIRQUE
Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société PROMOGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CIRQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PROMOGIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet total n°262398 - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1998-09-21