Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICIRQUE
SOCIETE PROMOGIL (SA)

Numéro de dépôt :
3161440
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
HANDICIRQUE de SOCIETE PROMOGIL

Présentation de la marque HANDICIRQUE

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDICIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOGIL domicilié(e) 37 RUE DE COULANGES,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DE BOUCHONY GAILLOT BOUCHONY &ASSOCIES domicilié(e) 4 RUE BAYARD,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HANDICIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICIRQUE est expirée depuis le 19 avril 2012.

SOCIETE PROMOGIL a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DU MONDE EN 80 TOURS , LES MAGICIENS DE LA PISTE , LES OLYMPIADES DU CIRQUE , LE TOUR DU MONDE EN 80 TOURS DE PISTE , LES OLYMPIADES DE LA MAGIE , CIRQUE DES TSARS , PINPIN ET DEDER LES ELEPHANTS MALINS DU CIRQUE PINDER , LES DINOSAURES DE LA PISTE , LA PISTE MAGIQUE , PINDER MAGIC SHOW


SOCIETE PROMOGIL (SA) - 37 RUE DE COULANGES,94370 SUCY EN BRIE - 94370 - France


ALAIN DE BOUCHONY GAILLOT BOUCHONY &ASSOCIES - 4 RUE BAYARD,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Education, divertissement, activités sportives et culturelles, spectacles, représentations de cirque, édition de livres, de revues, dressage d'animaux, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement