HANDICIRQUE
Présentation de la marque HANDICIRQUE
Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMOGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDICIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HANDICIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICIRQUE est expirée depuis le 19 avril 2012.
SOCIETE PROMOGIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22