Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PROMODIS TEST QUALITE
SOCIETE PROMODIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516273
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque P PROMODIS TEST QUALITE

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « P PROMODIS TEST QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMODIS domicilié(e) Parc d'Activités de la Saussaye - Rue des Hêtres, 45590 SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS - France.

La marque P PROMODIS TEST QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PROMODIS TEST QUALITE est expirée depuis le 8 avril 2004.

SOCIETE PROMODIS a également déposé les autres marques suivantes : P PROMODIS TEST QUALITE PUISSANCE D'ACHAT , JET TRONIC


SOCIETE PROMODIS Société Anonyme - Parc d'Activités de la Saussaye - Rue des Hêtres, 45590 SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 331631796


PROMODIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture Huiles et graisses industrielles Machines et machines outils, moteurs, instruments agricoles, pièces agricoles, à savoir: Accouplement autres que pour véhicules terrestres Adhésif (distributeurs de ruban -) (machines) Affûtage (machines pour l'-) Agitateurs Agricoles (instruments -) autres qu'à main Agricoles (machines -) Agriculture (élévateurs pour l'-) Aiguisage (machines pour l'-) Aiguisage (meules pour l'-) (parties de machines) Air comprimé (machines à -) Air comprimé (moteurs à -) Air comprimé (pompes à -) Air de refroidissement (filtres pour le nettoyage de l'-) pour moteurs Ajuster (machines à -) Allumage (bougies d'-) pour moteurs à explosion Alternateurs Antifriction (coussinets -) pour machines Antifriction (paliers -) pour machines Antipollution (dispositifs -) pour moteurs Arbres (accouplements d'-) (machines) Arbres à manivelle Arbres de machines Arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) Arracheuses (machines) Autograisseurs (paliers -) Balayeuses automotrices Bande (transporteurs à -) Bandes transporteuses Bâtis (machinerie) Batteuses Batteuses (moissonneuses- -) Battre (machines à -) Bétonnières de chantier Bielles de machines ou de moteurs Billes (bagues à -) pour roulements Billes (paliers à -) Billes (roulements à -) Bitume (machines à faire le -) Blé (moulins à -) Bois (machines à travailler le -) Boîtes de graissage (machines) Botteleuses Bougies d'allumage pour moteurs à explosion Bougies de réchauffage pour moteurs Diésel Broyeurs (machines) Calandres (machines) Carburant (économiseurs de - pour moteurs) Carburateurs Cardan (joints de -) Carters pour machines et moteurs Cartouches pour machines à filtrer Centrifuges (moulins -) Centrifuges (pompes -) Centrifugeuses (machines) Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres Charbon (balais de -) (électricité) Charge (mâts de -) Charge (monte- -) Chargement (ponts de -) Chariot (supports à -) (parties de machines) Charrues (socs de -) Cisailles électriques Commande (chaînes de -) autres que pour véhicules terrestres Commande de machines ou de moteurs (câbles de -) Commande de machines ou de moteurs (dispositifs de -) Commandes hydrauliques pour machines et moteurs Commandes pneumatiques pour machines et moteurs Compresseurs (machines) Compresseurs pour réfrigérateurs Coupe-racines (machines) Couple (convertisseurs de -) autres que pour véhicules terrestres Courant (générateurs de -) Courroie (transporteurs de -) Courroies d'élévateurs Courroies de dynamo Courroies de machines Courroies de transporteurs Courroies de ventilateurs pour moteurs Courroies pour moteurs Coussinets (parties de machines) Couteaux (parties de machines) Couteaux électriques Crics (machines) Culasses de moteurs Cultivateurs (machines) Cylindres (pistons de -) Cylindres de machines Cylindres de moteurs Déchargement mécanique (trémies pour le -) Décortiqueurs de céréales Dégazonneuses Démarreurs pour moteurs Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres Diésel (bougies de réchauffage pour moteurs -) Eau (réchauffeurs d'-) (parties de machines) Echappement (pots d'-) pour moteurs Faneuses Faucheuses Faucheuses (couteaux de -) Fers (parties de machines) Filtres (parties de machines ou de moteurs) Forets (porte- -) (parties de machines) Fossoirs (charrues) Freins (garnitures de -) autres que pour véhicules Freins (sabots de -) autres que pour véhicules Freins (segments de -) autres que pour véhicules Garnitures de freins autres que pour véhicules Gazon (tondeuses à -) (machines) Générateurs d'électricité Grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des -) Graissage (bagues de -) Graissage (boîtes de -) (machines) Graissage (pompes de -) Graisseurs (parties de machines) Hache-paille Injecteurs pour moteurs Irrigation (machines d'-) pour l'agriculture Joints (parties de moteurs) Joints de cardan Laiterie (machines pour la -) Lames (parties de machines) Lames (porte- -) (parties de machines) Lames de hache-paille Lames de scies (parties de machines) Lavage (appareils de -) Lavage (installations de -) pour véhicules Levage (appareils de -) Lieuses Lieuses (moissonneuses - -) Machines (roues de -) Machines à vapeur Magnétos d'allumage Malaxeurs Manivelles (parties de machines) Manutention (chargement et déchargement) (appareils de -) Membranes de pompes Meuler (machines à -) Meules à aiguiser (parties de machines) Moissonneuses Moissonneuses-batteuses Moissonneuses-lieuses Moteurs (culasses de -) Moteurs (cylindres de -) Moteurs (injecteurs pour -) Moteurs (magnétos d'allumage pour -) Moteurs (pistons de -) Moteurs à explosion (dispositifs d'allumage pour -) Moteurs autres que pour véhicules terrestres Motrices (chaînes -) autres que pour véhicules terrestres Motrices (machines -) autres que pour véhicules terrestres Moulins (machines) Nettoyage (machines de -) Paille (hache- -) Paille (lames de hache- -) Paliers (parties de machines ou de moteurs) Paliers (chaises de -) (machines) Paliers pour arbres de transmission Perceuses à main électriques Pistons (parties de machines ou de moteurs) Pistons (bagues de -) Pistons (segments de -) Pompes (machines) Pompes (parties de machines ou de moteurs) Pompes (membranes de -) Pompes à air (installation de garages) Pompes de graissage Porte-outils (parties de machines) Presses à fourrage Pressoirs Pulvérisateurs (machines) Radiateurs de refroidissement pour moteurs Râteleuses Râteleuses (râteaux de -) Ressorts (parties de machines) Roues de machines Rouleaux (roulements à -) Roulements (bagues à billes pour -) Roulements à billes Roulements à rouleaux Sarcler (machines à -) Scies (machines) Scies (lames de -) (parties de machines) Segments de freins autres que pour véhicules Segments de pistons Semoirs (machines) Socs Souder (machines électriques à -) Soupapes (parties de machines) Tambours de machines Tondeuses (machines) Tondeuses à gazon (machines) Tondeuses pour les animaux (machines) Traire (machines à -) Traire (ventouses pour machines à -) Transmission (arbres de -) autres que pour véhicules terrestres Transmission (mécanismes de -) pour véhicules non terrestres Transmission (paliers pour arbres de -) Transmission de machines Transporteurs Transporteurs (courroies de -) Transporteuses (bandes -) Trémies pour le déchargement mécanique Treuils Vapeur (machines à -) Véhicules terrestres (moteurs autres que pour -) Ventilateurs (courroies de -) pour moteurs Ventilateurs pour moteurs Ventouses pour machines à traire Vérins (machines) Volants de machines Vulcanisation (appareils de -) Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Cordes, ficelles, filets, bâches Produits agricoles, alimentation animale Publicité et affaires, à savoir: Affaires (aide à la direction des -) Affaires (conseils en organisation et direction des -) Affaires (consultation pour la direction des -) Affaires (consultation professionnelle d'-) Affaires (expertises en -) Affaires (informations d'-) Affaires (investigations pour -) Affaires (recherches pour -) Affaires (renseignements d'-) Affaires commerciales (estimation d'-) Affichage Agences d'informations commerciales Agences de publicité Annonces publicitaires Construction et réparation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.