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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PROMODIS
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JET TRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET TRONIC
Société PROMODIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660132
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque JET TRONIC

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société PROMODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « JET TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROMODIS domicilié(e) 29/31 Boulevard Rocheplatte, 45016 ORLEANS DUNOIS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERREIRA - France.

La marque JET TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET TRONIC est expirée depuis le 18 avril 2001.

Société PROMODIS a également déposé les autres marques suivantes : P PROMODIS TEST QUALITE PUISSANCE D'ACHAT , P PROMODIS TEST QUALITE


Société PROMODIS (Société Anonyme) - 29/31 Boulevard Rocheplatte, 45016 ORLEANS DUNOIS CEDEX 01 - France


FERREIRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Appareils de contrôle et de régulation pour machines agricoles de pulvérisation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.