Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scellier Pacifique.
Société PROMO DIRECT, SARL

Numéro de dépôt :
3923139
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
Scellier Pacifique. de Société PROMO DIRECT

Présentation de la marque Scellier Pacifique.

Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scellier Pacifique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMO DIRECT domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 17 rue des Perchamps - 75016 - PARIS - France.

La marque Scellier Pacifique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scellier Pacifique. est expirée depuis le 30 mai 2022.

Société PROMO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : Direct Pacifique , Direct Promoteur , Direct CALEDONIE


Société PROMO DIRECT, SARL - 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Me Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS - 17 rue des Perchamps - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682805 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Publicité, mercatique. Diffusion de messages promotionnels et/ou publicitaires sur tous supports. Location et réservation d'espace publicitaire sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur les réseaux mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” ou “ Web ”. Recueil des données et gestion des fichiers informatiques. Réalisation d'études préalables en vue d'assurer les montages d'optimisation fiscale et patrimoniale. Réalisation d'études de marché prenant en compte les éléments commerciaux juridiques, économiques, financiers et comptables. Communication radiophonique, télévisuelle, audiovisuelle, téléphonique, par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Communication et transmission de messages, d'informations, de données, issus (ou non) d'une base (ou banque) de données informatiques issues d'un ficher informatique (nominatif ou non) en ligne ou en temps différé à partir de système de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de communication dit Internet et Web. Edition de livres, revues, journaux et magazines. Edition de documents et brochures publicitaires et promotionnelles. Edition vidéographique sur tous supports audiovisuels. Production cinématographiques et télévisuelle. Organisation de concours, organisation d'expositions, organisation de séminaires… à but culturel, promotionnel et/ou publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.