Déposée le 24 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMEVENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACHETER EN EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMEVENTE domicilié(e) 24, boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaston LEGROS - France.
La marque ACHETER EN EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PROMEVENTE S.A.R.L. - 24, boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France
Gaston LEGROS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Classe 16 - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractère d'imprimerie;clichés.Livres, revues, catalogues.Classe 41 - Education et divertissement.- Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.- Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, en décors de théâtre.Distribution de journaux. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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