Marque expirée - Marque en non vigueur

Promatco
Société PROMATCO SAS

Numéro de dépôt :
3592194
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2018
Promatco de Société PROMATCO

Présentation de la marque Promatco

Déposée le 1 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROMATCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Promatco »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PROMATCO domicilié(e) 14, rue de Rouen,78440 PORCHEVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gabrielle ODINOT SELAS ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promatco est expirée depuis le 1 août 2018.


Société PROMATCO SAS - 14, rue de Rouen,78440 PORCHEVILLE - 78440 - France - SIREN 339684961


Maître Gabrielle ODINOT SELAS ODINOT & Associés - 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou sur rail ; navires ; amortisseurs pneumatiques.

Supports, complexes isolants, suspensions, en caoutchouc, en matière synthétique pour empêcher la transmission des vibrations ; chaleur (matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur), feutre pour l'isolation, fibres verre pour l'isolation, matières filtrantes (mousses), matières pour l'insonorisation, matières isolantes, isolation acoustique, tissus d'amiante objets fabriqués en ces matières (gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés) non compris dans d'autres classes (garnitures d'étanchéité, bandes et revêtements isolants) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques ; dalles amortissantes fabriquées en caoutchouc et polyuréthane ; revêtements de sols et murs