Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'école buissonnière
Société PROMART (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3264364
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/12/2013
L\'école buissonnière de Société PROMART

Présentation de la marque L'école buissonnière

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'école buissonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PROMART domicilié(e) 11 allée Beethoven,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 719 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte MORIN Société PROMART domicilié(e) 11 allée Beethoven,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque L'école buissonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'école buissonnière est expirée depuis le 23 décembre 2013.


Société PROMART (S.A.R.L.) - 11 allée Beethoven,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 325719987


Madame Brigitte MORIN Société PROMART - 11 allée Beethoven,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de salons et foires ayant pour thème l'enfance. Organisation de salons pour la jeunesse ayant pour thèmes les activités, les loisirs, le jeu et l'information. Organisation d'expositions à buts commerciaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.