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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMAPACK
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PROMAPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAPACK
SOCIETE PROMAPACK (S.A.)

Numéro de dépôt :
1414678
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
21/11/1995
PROMAPACK de SOCIETE PROMAPACK

Présentation de la marque PROMAPACK

Déposée le 21 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMAPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « PROMAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROMAPACK domicilié(e) Boulevard Dambourney, 76350 OISSEL. - France.

La marque PROMAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22


SOCIETE PROMAPACK (S.A.) - Boulevard Dambourney, 76350 OISSEL. - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208101 - Publication au BOPI 1996-10-22

Machines & machines-outils. Matières pour emballage, excepté papier.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.