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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLAITNAT
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LA CORBEILLE DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORBEILLE DE FRUITS
SOCIETE PROLAITNAT S.A.

Numéro de dépôt :
1309769
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/1994

Présentation de la marque LA CORBEILLE DE FRUITS

Déposée le 4 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLAITNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CORBEILLE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLAITNAT domicilié(e) 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France.

La marque LA CORBEILLE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBEILLE DE FRUITS est expirée depuis le 4 septembre 1994.

SOCIETE PROLAITNAT a également déposé les autres marques suivantes : TOM POUSS , DELICES DE CHAMPAGNE


SOCIETE PROLAITNAT S.A. - 32270 AUBIET - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, galces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.