Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société PROLAIT ( S.A
/
RAPSINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPSINA
Société PROLAIT ( S.A.)

Numéro de dépôt :
1224601
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque RAPSINA

Déposée le 17 septembre 1982 par Société PROLAIT ( S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « RAPSINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PROLAIT ( S.A.) domicilié(e) 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PROUST. - France.

La marque RAPSINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPSINA est expirée depuis le 17 septembre 1992.


Société PROLAIT ( S.A.) - 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France


Monsieur PROUST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graines comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semence, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.