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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PROLAINAT
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LA CLOCHE PERCENEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE PERCENEIGE
Société PROLAINAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1215922
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002
LA CLOCHE PERCENEIGE de Société PROLAINAT

Présentation de la marque LA CLOCHE PERCENEIGE

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLOCHE PERCENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROLAINAT domicilié(e) Domaine de la Bégonnière - BLANQUEFORT, 32270 AUBIET (dossier no 2005873) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2005873) - France.

La marque LA CLOCHE PERCENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLOCHE PERCENEIGE est expirée depuis le 17 septembre 2002.

Société PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHETTES PERCENEIGE , PERCE-NEIGE LA MAISON DES LUTINS , CHOCOPOIRE , MONTEBELLO , DESSERTS EN FETE , PATISSERIE DE FRANCE , PERCE NEIGE , MARTINIQUAISE


Société PROLAINAT (S.A.) - Domaine de la Bégonnière - BLANQUEFORT, 32270 AUBIET (dossier no 2005873) - France


RAVINA SA - (dossier no 2005873) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1992 n°2005873 - Publication au BOPI 1992-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

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