Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMASIL
Société Prolabo S.A.

Numéro de dépôt :
95589391
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque NORMASIL

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Prolabo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Prolabo domicilié(e) 54, rue Roger Salengro, 94120 Fontenay-sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 081 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires Merck-Clévenot S.A. Service Juridique - France.

La marque NORMASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMASIL est expirée depuis le 21 septembre 2005.

Société Prolabo a également déposé les autres marques suivantes : EXACANAL , LABOVOLT , MECABAR , KJELDIS , (Marque figurative) , MULTIDIGEST , NORMATOM , NORMADOSE , SUP-RS MICRO , RECTAPUR


Société Prolabo S.A. - 54, rue Roger Salengro, 94120 Fontenay-sous-Bois - France - SIREN 542081419


Laboratoires Merck-Clévenot S.A. Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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