NORMASIL
Présentation de la marque NORMASIL
Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Prolabo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMASIL est expirée depuis le 21 septembre 2005.
Société Prolabo a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44