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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLABO
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NORMACART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACART
SOCIETE PROLABO S.A.

Numéro de dépôt :
96632639
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque NORMACART

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMACART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PROLABO domicilié(e) 54 RUE ROGER SALENGRO, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 081 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES MERCK-CLEVENOT SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque NORMACART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACART est expirée depuis le 1 juillet 2006.

SOCIETE PROLABO a également déposé les autres marques suivantes : EXACANAL , LABOVOLT , MECABAR , KJELDIS , (Marque figurative) , MULTIDIGEST , NORMATOM , NORMADOSE , SUP-RS MICRO , RECTAPUR


SOCIETE PROLABO S.A. - 54 RUE ROGER SALENGRO, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 542081419


LABORATOIRES MERCK-CLEVENOT SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Cartouche pour colonne de chromatographie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.