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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Profilage Ouest
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ARTéFACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTéFACE
Société Profilage Ouest, SA

Numéro de dépôt :
4320391
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
ARTéFACE de Société Profilage Ouest

Présentation de la marque ARTéFACE

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) Société Profilage Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTéFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Profilage Ouest domicilié(e) 7 rue de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 934 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Profilage Ouest (SPO), Mme BRAQUE Candice domicilié(e) 7 rue de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France.

La marque ARTéFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTéFACE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


Société Profilage Ouest, SA - 7 rue de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 420934861


Société Profilage Ouest (SPO), Mme BRAQUE Candice - 7 rue de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aciers, fonte, aciers inoxydables, aciers revêtus ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés lourds, poutrelles, palplanches, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, notamment rails ; câbles et fils métalliques non électriques, notamment fils à souder, fil machine, fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, notamment grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtus ou non, ressorts métalliques ; produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie non compris dans d'autres classes ; minerais bruts ou préparés ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir ferrailles, tôles sandwich, produits métalliques multicouches, blindage, châssis métalliques, conteneurs métalliques, boîtes métalliques, réservoirs en métal, emballages en métal, moules métalliques pour la fonderie et plus généralement tous produits sidérurgiques métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : – billettes, tôles, plaques, feuillards, cylindres, frettes, bobines, bandes, profilés, barres, poutrelles, billes, brames, tôles et pièces métalliques, forgés, moulés, fondus, matricés, emboutis, soudés ou usinés et de pièces de forme utilisés dans et pour toutes industries ; constructions et pièces de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux composites non métalliques ; placages non métalliques ; matériaux stratifiés non métalliques ; planchers non métalliques ; portails non métalliques ; fermetures non métalliques et faux plafonds non métalliques ; panneaux pour la construction non métallique ; charnières non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; fenêtres non métalliques ; matériaux stratifiés incorporant des panneaux non métalliques ; parements de façade de bâtiment (matériaux non métalliques) ; dalles en matériau synthétique pour plafond ou façade de bâtiment ; dalles en matériau composite pour plafond ou façade de bâtiment ; parements et et dalles (matériaux non métallique) équipés d'un matériau isolant thermique ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; – services de construction de bâtiments. – services de montage, d'érection, d'installation et d'assemblage (montage) de constructions.