S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS
Présentation de la marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS
Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Professionnelle des Papiers de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS est expirée depuis le 30 janvier 2006.
Société Professionnelle des Papiers de Presse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10