Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUERIE
Société PROFERM (SA) BP 22-CHAPTUZAT

Numéro de dépôt :
1311588
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
29/05/1995
COQUERIE de Société PROFERM BP 22-CHAPTUZAT

Présentation de la marque COQUERIE

Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société PROFERM BP 22-CHAPTUZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « COQUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROFERM BP 22-CHAPTUZAT domicilié(e) 63260 AIGUEPERSE. (Cessionnaire de la société Avicole de Prades (SICA.SA) demandeur initial) - France.

La marque COQUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUERIE est expirée depuis le 29 mai 1995.


Société PROFERM (SA) BP 22-CHAPTUZAT - 63260 AIGUEPERSE. (Cessionnaire de la société Avicole de Prades (SICA.SA) demandeur initial) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Volailles et produits de volaille.