Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCEROL
Numéro de dépôt :
1028181
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACCEROL
Déposée le 22 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Société PRODUITS METALLURGIE DOITTAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACCEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACCEROL est expirée depuis le 22 septembre 1987.
Société PRODUITS METALLURGIE DOITTAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017