Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIBELINE JASPEE
SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, (SA), 41130 SELLES SUR CHER.

Numéro de dépôt :
1326902
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
10/10/1995

Présentation de la marque ZIBELINE JASPEE

Déposée le 10 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « ZIBELINE JASPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD. - France.

La marque ZIBELINE JASPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIBELINE JASPEE est expirée depuis le 10 octobre 1995.

SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : SELLES COLORIS ROSE LANGUEDOC , SELLES COLORIS CHAMOIS , SELLES CANNELLE , SELLES TEINTES JASPEES , SELLES COLORIS LAGON BLEU , SELLES COLORIS BACCARA , COULEURS SELLES CELLES QUI CHANTENT ET QUI ENCHANTENT , PALLADINE JASPEE , SELLES BLEU DALLAS , SELLES TEINTES FLAMMEES


SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, (SA), 41130 SELLES SUR CHER. - France


M. BERNARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

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