SELLES VERT ORCADES
Présentation de la marque SELLES VERT ORCADES
Déposée le 19 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « SELLES VERT ORCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELLES VERT ORCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194824.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SELLES VERT ORCADES est expirée depuis le 19 novembre 1991.
SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27