Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELLES TEINTES SATINEES
SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194831
Date de dépôt :
19/11/1981
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
SELLES TEINTES SATINEES de SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE

Présentation de la marque SELLES TEINTES SATINEES

Déposée le 19 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « SELLES TEINTES SATINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) 41130 SELLES SUR CHER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD. - France.

La marque SELLES TEINTES SATINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SELLES TEINTES SATINEES est expirée depuis le 19 novembre 1991.

SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : SELLES COLORIS ROSE LANGUEDOC , SELLES COLORIS CHAMOIS , SELLES CANNELLE , SELLES TEINTES JASPEES , SELLES COLORIS LAGON BLEU , SELLES COLORIS BACCARA , COULEURS SELLES CELLES QUI CHANTENT ET QUI ENCHANTENT , PALLADINE JASPEE , SELLES BLEU DALLAS , SELLES TEINTES FLAMMEES


SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (S.A.) - 41130 SELLES SUR CHER. - France


M. BERNARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Appareils sanitaires.