Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIFRANCE
SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (SA), SELLES-SUR-CHER 41130.

Numéro de dépôt :
1164170
Date de dépôt :
23/02/1981
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
SANIFRANCE de SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE

Présentation de la marque SANIFRANCE

Déposée le 23 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « SANIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE - France.

La marque SANIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANIFRANCE est expirée depuis le 23 février 1991.

SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : SELLES COLORIS ROSE LANGUEDOC , SELLES COLORIS CHAMOIS , SELLES CANNELLE , SELLES TEINTES JASPEES , SELLES COLORIS LAGON BLEU , SELLES COLORIS BACCARA , COULEURS SELLES CELLES QUI CHANTENT ET QUI ENCHANTENT , PALLADINE JASPEE , SELLES BLEU DALLAS , SELLES TEINTES FLAMMEES


SOCIETE PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (SA), SELLES-SUR-CHER 41130. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Appareils sanitaires.