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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PRODUITS BONHOME BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE
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Le Terroir MOULIN D'HUILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Terroir MOULIN D'HUILE
SOCIETE PRODUITS BONHOME SARL BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE

Numéro de dépôt :
3460597
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
Le Terroir MOULIN D\'HUILE de SOCIETE PRODUITS BONHOME BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE

Présentation de la marque Le Terroir MOULIN D'HUILE

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PRODUITS BONHOME BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Terroir MOULIN D'HUILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PRODUITS BONHOME BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 26 CHEMIN DU MOULINET,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 801 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PRODUITS BONHOME domicilié(e) LE ROUCAOU, CHEMIN DU CAÏ,04110 REILLANNE - 04110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Terroir MOULIN D'HUILE est expirée depuis le 30 octobre 2016.


SOCIETE PRODUITS BONHOME SARL BUREAU SECONDAIRE : LE ROUCAOU Chemin du caï – 04110 REILLANNE - SIEGE SOCIAL : 26 CHEMIN DU MOULINET,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 057801342


SOCIETE DES PRODUITS BONHOME - LE ROUCAOU, CHEMIN DU CAÏ,04110 REILLANNE - 04110 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Republication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Produits dérivés d'olives, à savoir : – huile première pression à froid et de tout autre procédé d'extraction. – sous tous conditionnements (verre, plastique, métal, et autre). – sous toutes présentations. – sous toutes aromatisations à base de produits naturels.