Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERCALCIQUE
SOCIETE PRODICAL S.A.

Numéro de dépôt :
95576798
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque SUPERCALCIQUE

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERCALCIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PRODICAL domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 202 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME AGNES LEMARCHAND PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL SOCIETE PRODICAL - France.

La marque SUPERCALCIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERCALCIQUE est expirée depuis le 19 juin 2005.


SOCIETE PRODICAL S.A. - 91, avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 330202342


MADAME AGNES LEMARCHAND PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL SOCIETE PRODICAL - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Amendement mixte