PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC
Présentation de la marque PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC
Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC est expirée depuis le 26 avril 1999.
Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40