Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVAL UN NORMAND
Société PREVAL

Numéro de dépôt :
1216324
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2002
PREVAL UN NORMAND de Société PREVAL

Présentation de la marque PREVAL UN NORMAND

Déposée le 21 octobre 1982 par la société Société PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVAL UN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société PREVAL domicilié(e) 120 avenue Charles de Gaulle, 50890 CONDE-sur-VIRE (dossier no 2009654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R. LEMONNIER Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2009654) - France.

La marque PREVAL UN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVAL UN NORMAND est expirée depuis le 21 octobre 2002.

Société PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVAL LES DEUX CAPUCINS , BREVI , LA VACHETTE


Société PREVAL - 120 avenue Charles de Gaulle, 50890 CONDE-sur-VIRE (dossier no 2009654) - France - SIREN 552085177


R. LEMONNIER Direction Juridique - (dossier no 2009654) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1992 n°2009654 - Publication au BOPI 1992-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI

Produits laitiers, notamment des fromages.